Infos pratiques

Bulletin Municipal
Reflets de Pontevès

Titre : Reflets de Pontevès
Périodicité : trimestrielle
Format : A3 recto verso
Nombre de pages : 12
Tirage : 500 exemplaires
Impression :
mairie de Pontevès

Equipe de rédaction :
Conseil Municipal de Pontevès
Directeur de Publication :
M Jean-Marc Etienne, Maire de Pontevès

+ d’infos
contacter la mairie : 04 94 77 11 41
Ou www.archives.var.fr

Consultation
des archives Municipales
Les archives municipales sont constituées :

d’un Fonds ancien (antérieur à 1790)
consultable auprès des Archives
Départementales de Draguignan

d’un fonds moderne (1790-1940)
d’archives de 1939-1945
Fonds contemporain : 1946 à nos jours
consultables en mairie.

Consultation aux heures
d’ouverture de la mairie.
L’accès aux documents administratifs
(et aux archives publiques communicables) peut être fait :
Par consultation gratuite en mairie.
Photocopie possible si la reproduction ne nuit pas à la conservation du document.
Les photocopies sont payantes
( tarif fixé par délibération
du conseil municipal).

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